Aller au contenu

Mentions légales

Éditeur du site

Raison socialeNETSOLUTION
Nom commercialSIMGSOFT
Forme juridiqueSASU (société par actions simplifiée à associé unique)
Capital social100 €
SIREN837 954 403
SIRET (siège)837 954 403 00015
RCSToulouse B 837 954 403
TVA intracommunautaireFR66837954403
Code APE6201Z — Programmation informatique
Siège social685 route du Terme, 31620 Fronton
E-mailcontact@simgsoft.com
Directeur de la publicationFrançois Castellani

Hébergement

HébergeurPlanetHoster
Adresse4416 rue Louis-B.-Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
Contact+33 1 76 60 41 43 — https://www.planethoster.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, grilles d'analyse, schémas) est la propriété de NETSOLUTION, sauf mention contraire. Toute reproduction intégrale est soumise à autorisation. La citation d'extraits avec lien vers la page source est libre.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact servent exclusivement à répondre à votre demande. Elles ne sont ni revendues, ni utilisées à des fins de prospection automatisée. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, exerçable par courriel à contact@simgsoft.com.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que le traitement de vos données n'est pas conforme.

Cookies et mesure d'audience

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur tiers. Aucun consentement n'est donc requis pour la navigation. Si une mesure d'audience est ajoutée ultérieurement, elle sera documentée ici avant sa mise en service.

Accessibilité

Le site est conçu pour être utilisable au clavier, avec des contrastes conformes aux recommandations WCAG AA et un lien d'évitement vers le contenu principal. Signalez-nous toute difficulté rencontrée à contact@simgsoft.com.